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Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Adapter le droit français à la lutte contre la piraterie.2010
OIWRM-Net A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010. B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BOULEAU (Gabrielle); BOTS (Pieter); BARONE (Sylvain)		2011
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
Les députés européens planchent sur le livre blanc des transports.2011
Le réseau européen Natura 2000 fête ses 20 ans.2012
Documents de planification : vers une véritable évaluation environnementale.2012
Un accroissement de 20 % de l'efficacité énergétique d'ici 2020 grâce à une nouvelle directive.2012
L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".2013




 








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