Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Le paysage bancaire et ses mutations.SCIALOM (L)2006
Naissance du droit pénal européen de l'environnement (à propos de la directive 2008/99 CE du parlement européen et du conseil du 19 novembre 2008).ROETS (D)2009
Le contenu des évaluations environnementales stratégiques : évolutions en cours.MONTEILLET (S)2010
Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS
2004
La mise en directive de la nature de la directive Habitats aux prémices du réseau Natura 2000. Rapport au Ministère de l'Environnement. Juillet 1999.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris X Nanterre
REMY (Elisabeth); ALPHANDERY (Pierre); DEVERRE (Christian)		1999
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Biocarburant et durabilité.LANGLAIS (A)2009
L'observation foncière : des outils au service des politiques publiques locales.GENIAUX (G)2009
L'application juridique de la convention sur la protection des Alpes : la situation en Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie.CUYPERS (S); RANDIER (C)2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |