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Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




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La mise en directive de la nature de la directive Habitats aux prémices du réseau Natura 2000. Rapport au Ministère de l'Environnement. Juillet 1999.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris X Nanterre
REMY (Elisabeth); ALPHANDERY (Pierre); DEVERRE (Christian)		1999
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS
2004
Transposition : le 83-40 en pleine refonte.2005
Nouveau décret sur le temps de travail des conducteurs, simplification ou recul social ?2005
Durée du travail : c'est fait !2005
Directives temps de travail : transposition achevée.2005
Loi sur (tous) les transports : le ferroviaire super star.2005
Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel.2005
Cabinet Jean-Luc Allègre et Associés. La transposition invisible : l'Europe en marche forcée.CABINET JEAN LUC ALLEGRE ET ASSOCIES
2006




 








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