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"TRANSPOSITION"
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Auteur
Année
Adapter le droit français à la lutte contre la piraterie.
2010
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.
2010
Biocarburant et durabilité.
LANGLAIS (A)
2009
Bruxelles fait les gros yeux.
2008
Cabinet Jean-Luc Allègre et Associés. La transposition invisible : l'Europe en marche forcée.
CABINET JEAN LUC ALLEGRE ET ASSOCIES
2006
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
Directives temps de travail : transposition achevée.
2005
Documents de planification : vers une véritable évaluation environnementale.
2012
Dossier. L'autobus en pleine mutation. Carburants propres et autobus hybrides en Europe.
2009
Durée du travail : c'est fait !
2005
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