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"TRANSPOSITION"
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Un accroissement de 20 % de l'efficacité énergétique d'ici 2020 grâce à une nouvelle directive.
2012
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel.
2005
Transposition : le 83-40 en pleine refonte.
2005
The role of cities in achieving the EU targets on biofuels for transportation : the cases of Berlin, London, Milan and Helsinki.
BARBATO (A); CROCI (E); DALLEMAND (JF)
2010
Temps de travail : Bruxelles montre les dents.
2006
Réglementation. Petits véhicules : tous les enfants attachés.
2007
Responsabilité environnementale : mise en place du dispositif.
2009
Plus de contrôles ! A vos souhaits.
2007
Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS
2004
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