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"UNION EUROPEENNE"
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Num
Titre
Auteur
Année
ADGPF : ports et transports maritimes, quelle politique communautaire ?
1993
Abel Matutes prône la complémentarité des modes.
MATUTES (A)
1993
Abuse of EU emissions trading for tacit collusion.
EHRHART (KM); HOPPE (C); LOSCHEL (R)
2008
Accessibilité des autocars et bus à longue distance pour les personnes à mobilité réduite : rapport scientifique final.
COMMISSION EUROPEENNE
2005
Accident du travail. Rapport Merlet.
MERLET (JD)
1995
Accomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)
2008
Accord au Conseil sur le temps de travail dans le transport routier : une "importante avancée" pour l'Europe sociale dont sont exclus "temporairement" (au moins quatre ans) les artisans.
2001
Accord climatique : concessions et ratifications.
COURTOIS (P); TAZDAIT (T)
2007
Accord de navigation Est-Ouest : l'Europe joue-t-elle avec le feu ?
1996
Accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.
2008
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