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Sujet : "VEHICULE HORS D'USAGE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les filières de déconstruction en région Centre. Zoom sur les moyens de transport hors d'usage.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	2008
		Le prix du déchet.	MAES (M)	1995
		L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ? Rapport CGEIET n° 2013/13 et CGEDD n° 009023-01.	CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE VALERIAN (F); FOU DE KERDANIEL (F DU)	2013
		Rapport concernant la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière de déchets pour la période 2004-2006 - COM (2009) 633 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2009
		Proposition de directive du Conseil relative aux véhicules hors d'usage.	COMMISSION EUROPEENNE	1997
		L'automobile citoyenne. A - Automobile et déplacements - 15 p. B - Gaz carbonique et effet de serre - 11 p. C - Automobile et qualité de l'air - 15 p. D - Automobile et sécurité - 15 p. E - Automobile et recyclage - 11 p.	COMITE DES CONSTRUCTEURS FRANCAIS D'AUTOMOBILES	2000
		Produits en fin de vie. Comment les filières s'organisent. - Evolution des réglementations. L'impact sur les volumes et marchés. - Moyens mis en place. Des places à conquérir. - Alain LABEGORRE, directeur logistique de Canon France : "Savoir faire face aux échéances."		2007
		Bien concevoir pour bien recycler.		2007
		Elimination des déchets et récupération des matériaux édition 2004. Edition mise à jour au 16 octobre 2003.		2003
		Le dernier voyage de la Clio.		2006

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