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Sujet : "VIGNETTE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité transport. Chambardement pour 3 taxes !1998
Taxation des véhicules. Les tarifs de la vignette millésime 1999.1998
Exploitation des informations sur la vignette automobile. Le parc automobile en France.1999
OImputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); LEUXE (A)
1999
Fiscalité transport : taxe à l'essieu, tarif de la vignette.1999
Vignette (tableaux par départements).2002
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur. Période du 1er novembre 2002 au 31 octobre 2003. Campagne millésimée 2003.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2004
L'atlas des régions 2004 - Tome 1. La situation économique : vingt-deux régions françaises, quatre départements d'outre-mer. 100 indicateurs économiques régionaux et départementaux. Populations. Emplois et revenus. Industries et services. Social et santé. Economie locale et société. Territoire et environnement. Formation et culture.LES ECHOS
2004
OL'impact de la suppression de la vignette sur les émissions de CO2.SES
ROLIN (O)
2004
Tableau de bord régional des transports de Champagne-Ardenne - Année 2004. Edition 2005.DRE Champagne-Ardenne Observatoire régional des transports
2005