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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport employeur.UNIVERSITE Lyon
GERARDIN (B)		1981
La démocratie participative. Actes du colloque organisé le 21 octobre 2005 par le Centre de Droit constitutionnel de la Faculté de Droit de L'Université Jean Moulin - Lyon 3.UNIVERSITE Lyon
BENETULLIERE (S); BRAUD (X); BUSSON (B)		2007
Risques et responsabilités dans la mise en place et l'exploitation d'une constellation de satellites : le cas Galileo.UNIVERSITE DE MONTPELLIER I
LAVINA (Frédérique)		2003
Actes des rencontres scientifiques internationales "20 ans après l'Amoco Cadiz", Brest, 15-17 octobre 1998.UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE
1998
OL'adaptation du littoral aux changements climatiques dans le droit français. Quelle intégration des changements climatiques dans la gestion intégrée des zones côtières ?UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
QUEFFELEC (B)		2010
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990
Droit administratif.UNIVERSITE Aix Marseille III
RICCI (JC)		1996
Les adaptations du principe d'égalité à la diversité des territoires.UNIVERSITE Aix Marseille Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle
FAVOREU (L); MELIN (F)		1996
Pour un statut équitable de la manutention portuaire.UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE MANUTENTION DANS LES PORTS FRANCAIS
GRELLET (H)		1986
Les politiques du logement dans l'Europe de demain.UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM
GHEKIERE (L)		1992




 








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