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Sujet : DROIT

 
 




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A - Régime du document de transport combiné proposé par l'IDIT. - 11 p. B - CHAO (A). - Proposition sur le document de transport combiné.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
CHAO (A)
Les nouveaux instruments de la politique communautaire de l'environnement. Alternatives à l'approche réglementaire. ("Le droit communautaire de l'environnement" sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère - Notes et études documentaires - juillet 1998 - La Documentation française).WAGENBAUR (R)
Guide du transporteur international routier de marchandises pour compte d'autrui.CENTRE DE PRODUCTIVITE DES TRANSPORTS
Les nouveaux instruments de la politique communautaire de l'environnement. Alternatives à l'approche réglementaire. ("Le droit communautaire de l'environnement" sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère - Notes et études documentaires - juillet 1998 - la documentation frnçaise).WAGENBAUR (R)
Conventions et recommandations sur le travail maritime.ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL
L'administration régionale et locale de la France. 7ème éd.DETTON (H)1953
Traité d'économie maritime. Tome 2 - Les transports maritimes.LATTY (J)1954
Traité théorique et pratique sur les transports par mer, terre, eau, fer. Le destinataire de marchandises.SCAPEL (P)1958
Code des transports.1959
Droit des transports. 2 Vol.RODIERE (R)1960




 








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