Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OQuels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? Avis et rapport.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CHABAUD (C)		2013
Quelques éléments pour comprendre la politique européenne des déchets.PROST (T)2001
Quel est l'impact du projet de loi sur les collectivités locales en matière d'environnement ?ROMI (R)2010
Quel environnement au XXIème siècle ? Environnement, maîtrise du long terme et démocratie. Colloque international, 8-11 septembre 1996, Abbaye de Fontevraud, France. A - Résumés des communications en atelier (1 à 30).- 273 p. B - Synthèse des ateliers.- 92 p.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE D'EXPLORATIONS ET DE RECHERCHES MULTIDISCIPLINAIRES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SOCIETE; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES INGENIEURS DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS ET D'ANCIENS ELEVES DE l'ENGREF
THEYS (J); BERLIN (N); PREPOINT (S)		1996
OQualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
RICHERT (P)		2007
Qu'est devenu l'environnement dans l'esprit des Français ? Sondage. 1845-1995 : les archives oubliées de l'environnement. 1995-2145 : soixante grands témoins imaginent le futur.ENVIRONNEMENT MAGAZINE
ALAS PUMARINO (E DE LAS); ALOISI DE LARDEREL (J); BAILLIE (A)		1995
OPéage urbain : principes pour une loi.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARCI (E); DABLANC (L)		2009
Public participation in making local environmental decisions. The Aarhus Convention Newcastle Workshop. Good practice handbook.GRANDE-BRETAGNE Department of Environment
2000
Présentation de la loi portant engagement national pour l'environnement (Grenelle 2).REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2010
OPréjudice écologique, bien dimensionner la réparation des dommages.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S)		2018




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |