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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
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Num
Titre
Auteur
Année
Le principe de précaution, le droit de l'environnement et l'OMC.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Paris XII; UNIVERSITE Paris I
LAUDON (Anne); NOIVILLE (Christine)
1998
Recueil de textes réglementaires concernant - l'évaluation des projets d'infrastructures - la protection de l'environnement
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1998
Le droit communautaire de l'environnement. Mise en oeuvre et perspectives.
DUTHEIL DE LA ROCHERE (J)
1998
L'aménagement du territoire 1958 - 1974. Colloque de Dijon 21 -22 novembre 1996.
FONDATION CHARLES DE GAULLE; ASSOCIATION GEORGES POMPIDOU
1999
Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution. Essai sur la genèse et portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement.
SADELEER (N DE)
1999
Développement durable, assurances et environnement.
MALAVAL (F)
1999
La convention d'Aarhus.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
1999
Conformité aux prestations environnementales et son contrôle.
ROTILLON (G)
1999
Conformité aux prestations environnementales et son contrôle.
ROTILLON (G); BONTEMS (P)
1999
Des normes antipollution de plus en plus rigoureuses dans les transports.
SES
GARDIN (D); GIRAULT (M); FOSSE (M)
1999
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