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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




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La démocratie participative. Actes du colloque organisé le 21 octobre 2005 par le Centre de Droit constitutionnel de la Faculté de Droit de L'Université Jean Moulin - Lyon 3.UNIVERSITE Lyon
BENETULLIERE (S); BRAUD (X); BUSSON (B)		2007
OL'adaptation du littoral aux changements climatiques dans le droit français. Quelle intégration des changements climatiques dans la gestion intégrée des zones côtières ?UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER
QUEFFELEC (B)		2010
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990
OLa compensation écologique. État des lieux et recommandations.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
SOYEZ (H); AURENCHE (M)		2011
Environmental law in developing countries. Selected issues - Vol. II.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
BONILLA (M); FERNANDEZ (E); JEMAIEL (S)		2004
Victimisation et indemnisation : les deux mamelles du modèle agricole français.ULLMANN (G)2016
Les préfets en tant qu'autorité environnementale des projets : vers la fin de l'illégalité ?ULLMANN (G)2017
Commentaires relatifs au décret portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements.ULLMANN (G)2012
Un acte réglementaire peut être un "plan programme" soumis à évaluation environnementale.ULLMANN (G)2017
OLa loi sur l'eau du 3 janvier 1992 a vingt ans. Le vote de la loi sur l'eau de 1992. 20 ans déjà depuis la création de l'OIEau !TRUCHOT (C); LAURENT (JL); DONZIER (JF)2012




 








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