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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Du droit de détruire : essai sur le droit de l'environnement.REMOND GOUILLOUD (M)1989
Srétie : les départements, les programmes.SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
1990
Ecologie et pouvoir. Colloque organisé au parc océanique Cousteau 13-14-15 décembre 1989.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT
ARPAILLANGE (P); AVICE (E); BAYLET (JM)		1990
Environmental impact assessments : the French experience.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT
1990
La politique de l'eau en France de 1945 à nos jours.VALIRON (F); BEBIN (J); BUSTARRET (J)1990
1993 et l'environnement. Les conséquences politiques et institutionnelles de l'Acte Unique - Janvier 1990.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
LAVOUX (Thierry)		1990
Rapport d'information déposé par la commission des finances sur la politique de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
BARNIER (M)		1990
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990
Un problème urgent à résoudre, la modernisation du droit de l'eau.1990
Evaluations environnementales et prise en compte de l'environnement dans les politiques, plans et programmes publics : état initial de la situation française. Essai de typologie et de réflexion prospective. Rapport final. Novembre 1991.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ASCA
SANSON (C); LAGARDE (C)		1991




 








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