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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTirer le meilleur parti des mesures environnementales de l'UE : instaurer la confiance par l'amélioration des connaissances et de la réactivité. COM (2012) 95 final.COMMISSION EUROPEENNE
2012
Théorie du droit et front écologique : apport à la (re)définition de la justice environnementale.BELAIDI (N)2015
The role of farmers' property rights in soil ecosystem services conservation.FOUDI (S)2012
The governance of transport and climate change.MARSDEN (G); RYE (T)2010
The curse of the haven : the impact of multinational enterprise on environmental regulation.DAM (L); SCHOLTENS (B)2012
The catch : perspectives in benefit sharing.BURROWS (B); EL TAYEB (O); FREIN (M)2005
Terre patrimoine commun : la science au service de l'environnement et du développement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE LA RECHERCHE; ASSOCIATION DESCARTES
BARRERE (Martine)		1992
OSéminaire "Sols et sciences sociales". Dijon, le 27 mai 2008. A - Synthèse.- 40 p. B - Annexes.- 59 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGROSUP Dijon
2008
OSécuriser des engagements environnementaux. Séminaire d'échange sur les outils fonciers complémentaires à l'acquisition.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE CURRI (E)		2013
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)		2009




 








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