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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Europe. 1er novembre 1993 : entrée en vigueur du traité de Maastricht.1993
Droit et administration de l'environnement.ROMI (R)1994
La sécurité du transport par mer des marchandises dangereuses et polluantes.ITALIE Université de Naples; PARLEMENT EUROPEEN
PIODI (F); FERNANDEZ (J)		1994
Code pratique des déchets - Textes officiels - Commentaires - Jurisprudence Mise à jour au 15 juillet 1994GARCIN (JL); GIROD (P)1994
Les aspects sociaux de la politique commune des transports.ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN
1994
Projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement. Rapport d'information. Protection de l'environnement. Quelle approche européenne ?ASSEMBLEE NATIONALE
VAN HAECKE (Y)		1994
Programmes des recherches en cours 92-93. La recherche en environnement. Les recherches en cours et l'ensemble des programmes de 1992 et 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
DUCOTTERD (Xavier); CINTRA (Daniel)		1994
Le plan Polmar.1994
Commerce international et environnement.NEME (C)1994
Sciences, société, environnement. Actes de l'Ecole d'été européenne. Proceedings of the european summer school.Version française. Chamrousse (France). 28 août-8 septembre. 1995.CEMAGREF; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT DE GRENOBLE CHAMBERY
1995




 








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