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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
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Num
Titre
Auteur
Année
Réglementation : le nouveau label écologique de l'Union européenne.
2010
Régime juridique des éoliennes : de nouvelles installations classées.
2011
Réforme de l'enquête publique et des études d'impact.
2012
Réconcilier la sociosphère et la biosphère. Changements de l'environnement planétaire, métabolisme industriel, développement durable, vulnérabilité.
AYRES (RU); BURTON (I); CLARK (WC)
1989
Risques technologiques et naturels.
JOURNAL OFFICIEL
2003
Risques environnementaux et expertises.
CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES ACCIDENTS COLLECTIFS ET DES CATASTROPHES
DE BELVAL (B); HERNE-HEINTZ (V); FAVRO (K)
2006
Rio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".
SENAT
ROSSIGNOL (L)
2012
Rio+20 : comment rechercher un développement durable ?
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
2012
Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement. Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité.
LEVREL (H); FRASCARIA LACOSTE (N); HAY (J)
2015
Responsabilité environnementale. L'introduction en France d'une procédure d'action de groupe inspirée de la "class action" des Etats-Unis.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)
2006
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