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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"Les transports publics ont gagné la bataille de l'opinion".SEGRETAIN (P)2005
1993 et l'environnement. Les conséquences politiques et institutionnelles de l'Acte Unique - Janvier 1990.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
LAVOUX (Thierry)		1990
O2010 La fiscalité environnementale prend son essor.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
30 ans de la loi littoral, une loi de développement durable.CHABASON (L)2016
40 ans de... Politique de l'eau en France.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
LORIFERNE (H)		1987
O88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEPAGE (C)		2008
A - Directive concernant la participation du public à l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière (Convention d'Espoo).- 131 p. Guidance on public participation in environmental impact assessment in a transboundary context (Espoo Convention). B - Directive concernant l'application concrète de la Convention d'Espoo.- 71 p. Guidance on the practical application of the Espoo Convention.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
2006
A quoi servent les avis de l'autorité environnementale ?2013
Abuse of EU emissions trading for tacit collusion.EHRHART (KM); HOPPE (C); LOSCHEL (R)2008
Accès du public aux espaces naturels. Outils d'analyse et méthodes de gestion.MERMET (L); MOQUAY (P)2002




 








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