Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
Droit communautaire et international
1 - 10 résultats affichés sur 56
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Actualité communautaire du droit des transports.
SERVOIR (A); TRAN THIET (JP)
2000
Actualités réglementaires. Edition papier et cédérom. Documentation de base sur le commerce international.
MONITEUR DU COMMERCE INTERNATIONAL
2004
Changements climatiques. Les enjeux du contrôle international.
CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MALJEAN DUBOIS (S)
2007
Code des douanes communautaires.
ENCYCLOPEDIE DOUANIERE
1994
Commerce international et environnement.
NEME (C)
1994
Concurrence déloyale. La FFOCT attaque la poste à Bruxelles.
1995
Coopération sans frontières.
2000
Coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux. Directive 2004/17/CE du 31.03.2004.
PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services. Directive 2004/18/CE du 31.03.2004.
PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Dossier Europe. Présentation du cadre juridique par un expert.
1996
1 - 10 résultats affichés sur 56
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|