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Sujet :
Economie et politique de l'environnement
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Regard sur le Grenelle.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2008
Recherche des voies, conditions et moyens d’une prise en charge renforcée des enjeux de la biodiversité par les propriétaires et les gestionnaires forestiers. A – Rapport scientifique.- BREDIF (Hervé), BAILLY (Alain), 15 janvier 2010.- 24 p. B – Conditions et moyens de préserver la biodiversité : que dit l’économie ?.- DE MOROGUES (Francis), octobre 2009.- 52 p. C – Etude de cas : PNR du Morvan.- CALUGARU (Corina), ARNOULD (Paul), décembre 2009.- 53 p. D – Etude de cas : plateau de Millevaches et Limousin.- VALENZISI (Marc), septembre 2009.- 51 p. E – Traitement et représentation du concept de biodiversité à la télévision.- DUPUY (Michel).- 91 p.
CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA; ASSOCIATION FORET CELLULOSE
BAILLY (Alain); BREDIF (Hervé); DUPUY (Michel)
2010
Rapport à la Commission des Comptes et de l'économie de l'environnement sur la méthodologie.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT
DELACHE (X); FREDEFON (F); LAGARENNE (C)
2003
Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant. Tome I : Conclusions du Rapporteur. Tome II : Contributions des membres du groupe de travail. Rapport n°2588 Assemblée Nationale et n°254 Sénat.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
MATTEI (JF)
1996
Rapport du groupe interministériel sur l'effet de serre. A. Rapport. B. annexes. C. Exposé de Y.Martin au CGPC (qu'est-ce que l'effet de serre, conséquences prévisibles, qui est responsable, que peut-on faire ? Volume B : p. 155. - Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques. - Evolution de la fiscalité sur les véhicules. Volume B : p. 161. - INRETS. - Rapport du sous groupe transports sur les politiques destinées à diminuer les émissions à effet de serre dues au secteur des transports. Volume B : p. 207. - Direction de l'eau... HERZ (O). - Note sur la contribution unitaire des véhicules automobiles à l'effet de serre. - Déc. 1989 Volume B : p. 171. - INRETS. - Contribution du secteur des transports à la réduction des effets de serre. - déc. 1989 Volume B : p. 217. - Evolution des distances et des modes de transport entre domicile et travail.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
MARTIN (Y); HERZ (O)
1990
Rapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.
2007
Rapport d'information déposé par la commission des finances sur la politique de l'environnement.
ASSEMBLEE NATIONALE
BARNIER (M)
1990
Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les aspects économiques des politiques de l'environnement.
SENAT
HUGO (B)
1992
Rapport annuel juillet 1974.
GROUPE INTERMINISTERIEL D'EVALUATION DE L'ENVIRONNEMENT
1975
Rapport Vigie 2016. Futurs possibles à l'horizon 2030-2050.
JOUVENEL (F DE); DESAUNAY (C); GRZESIAK (L)
2016
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