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Sujet : PLAN 9ème

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le IXème plan.1984
9ème plan de développement économique, social et culturel 1984-1988. Rapport annexé à la 2ème loi de plan. Les moyens d'exécution du 9ème plan.1983
Rapport sur le 9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988). A - Rapport - Annexe à la loi n°83-645 du 13 juillet 1983 définissant les choix stratégiques, les objectifs et les grandes actions du développement de la Nation pour le 9ème Plan (première loi de Plan) - 17 juillet 1983 - 96 p. B - Rapport annexé à la deuxième loi de développement économique, social et culturel (1984-1988) - Loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 - 30 décembre 1983 - 180 p. Annexe à la loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 définissant les moyens d'exécution du 9ème Plan de développement économique, social et culturel (deuxième loi de Plan).1983
Financement de l'économie. Choix et méthodes. Annexe au rapport de la CNP. Tome 3.1983
Investissement non matériel et croissance industrielle.1982
Rapport du groupe de travail aéronautique et espace.1983
Les grandes orientations et les priorités du secteur des transports dans le 9ème plan.1983
Projet de loi de finances pour 1984. Document annexe. Programmes prioritaires d'exécution du 9ème plan. Financement budgétaire 1984.1983
Quelle stratégie européenne pour la France dans les années 1980 ?1983
Avis au nom de la Commission de la Production et des Echanges sur le 9è plan.ASSEMBLEE NATIONALE
ANSART (G)		1983




 








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