Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : PLAN 9ème

 
 




NumTitreAuteurAnnée
9ème plan PPE 7 (suivi). Les transports combinés en 1983. Base constituée pour le suivi du 9ème plan.SAEP
SALINI (P)		1984
9ème plan de développement économique, social et culturel 1984-1988. Rapport annexé à la 2ème loi de plan. Les moyens d'exécution du 9ème plan.1983
A - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la région d'Ile-de-France. Rapport pour le Conseil régional d'Ile-de-France B - Contrat de plan Etat - Région Ile-de-France. 8 fasc. en 1. Dossier 1: fiches nationales. Dossier 2 : fiches régionales. Dossier 3 : allocution de Monsieur VOCHEL L., Préfet, Commissaire de la République de la région Ile-de-France et du département de Paris devant le Conseil régional, mardi 11 octobre 1983.PREFECTURE Ile-de-France
VOCHEL (L); GIRAUD (M)		1983
A. Rapport d'exécution du 9ème plan du printemps 1984.SAEP
1984
Avis au nom de la Commission de la Production et des Echanges sur le 9è plan.ASSEMBLEE NATIONALE
ANSART (G)		1983
Avis au nom de la Commission des affaires Culturelles sur le 9è plan.SENAT
LE COZANET		1983
Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur le projet de loi définissant les moyens d'exécution du 9è plan de développement économique, social et culturel (2ème loi de plan).ASSEMBLEE NATIONALE
CHOUAT (D)		1983
B. Rapport d'exécution du 9ème plan pour 1985.OEST
BESSAY (G); GASSER (B)		1984
Calcul économique, résorption des déséquilibres. Rapport du groupe de travail "Calcul économique" - Préparation du 9ème plan. (Version numérique sur demande)COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MALINVAUD (E); DOUARD (D); WALLISER (B)		1984
Comment vivrons-nous demain ? Rapport du Groupe long terme "Changements des modes de vie" - Préparation du 9ème plan 1984-1988.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1983




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |