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Sujet : PLAN 9ème

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transport, décentralisation, 9ème plan.	OEST VILLETTE (J)	1986
		Transport de marchandises et environnement économique pour le 9ème plan.	SAEP	1984
		Tome 1. Les choix du 9ème plan. Tome 2. La stratégie et les grandes actions.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN	1983
		Tableau de bord. Planification et suivi du 9ème plan. (Projet)	SAEP BESSAY (G); GASSER (B)	1985
		Services consommés par le secteur productif. Novembre 1983.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN TREIZENEM (B)	1985
		Services aux ménages. Fonction commerciale et consommation. Octobre 1983.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN TRIOLAIRE (G)	1985
		Recueil de notes préparatoires au 9ème plan. - Les transports internationaux de marchandises. - Bilan des demandes des régions en matière de transport. - Préparation des PPE du 9ème plan et chiffrage. - Proposition d'un sous-programme logistique industrielle dans le PPE n°1 du 9ème plan. - PPE n°2. Utiliser plus rationnellement l'énergie. (provisoire) - PPE n°3. Mieux vendre en France et à l'étranger. Libérer l'initiative des cadres. - PPE n°3. Desserte des ports. (provisoire) - Organisation des transports de marchandises et planification régionale. - PPE n°7. Poursuivre la négociation du système éducatif et favoriser l'insertion professionnelle des jeunes. - Le transport et la notion de contrats de plan avec les grandes entreprises. - Document de réflexion tarification des transports de marchandises. (2ème version)	SAEP	1983
		Rapport sur le 9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988). A - Rapport - Annexe à la loi n°83-645 du 13 juillet 1983 définissant les choix stratégiques, les objectifs et les grandes actions du développement de la Nation pour le 9ème Plan (première loi de Plan) - 17 juillet 1983 - 96 p. B - Rapport annexé à la deuxième loi de développement économique, social et culturel (1984-1988) - Loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 - 30 décembre 1983 - 180 p. Annexe à la loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 définissant les moyens d'exécution du 9ème Plan de développement économique, social et culturel (deuxième loi de Plan).		1983
		Rapport du groupe de travail aéronautique et espace.		1983
		Rapport de la Commission nationale de planification.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; COMMISSION NATIONALE DE PLANIFICATION; CONSEILS GENERAUX	1983

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