Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les transports routiers, leurs problèmes et leur place dans l'économie de la région Provence Alpes Côte d'Azur.LACROIX (G)1962
OEtude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 - 33 p. Annexes - 28 p. Notes d'orientation sur la politique européenne commune en matière de transports terrestres de produits - s. d. - 19 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
OLa politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 - 28 p. Aperçu sur la politique de la CECA en matière de transports (1952-1962) - février 1963 - Note d'information n°11 - 6 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
Quatrième plan - Rapport sur l'exécution du plan en 1962 et 1963.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1963
ORapport relatif à l'extension éventuelle de la taxe à la valeur ajoutée au secteur des transports de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
HEDDE (P); LACARRIERE (P)		1963
Développement du Sud-Ouest. Les transports.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1963
OCoûts et tarifs de transports - Applications chiffrées de divers concepts.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
OL'exécution du 4ème plan des transports - en 1962-1963 - Note d'information n° 16 - décembre 1963 - 6 p. - en 1963-1964 - Note d'information n° 27 - septembre 1964 - 8 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
ONote relative à la coopération franco-allemande dans le domaine des transports.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1963
Les transports en Grande-Bretagne : la route.HARISSON (AJ)1963




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |