Notice
 

Rapport sur la sécurité du travail dans les transports routiers.
Annexe 1 : Liste des personnes ayant participé aux travaux du comité.
Annexe 2 : Avis donné à la CCE par les partenaires sociaux dans les transports par route concernant l'aménagement des cabines et couchettes des véhicules
affectés au transport de marchandises.
Annexe 3 : Qualité des services offerts aux véhicules poids lourds sur les autoroutes à péages. Groupe présidé par M. MERLIN.


 
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