Recherche normative et pré-normative européenne dans les domaines du transport terrestre et de la construction.
Source- Paris : DRAST, 2001 - 67 p.
Résumé- Le présent rapport vise à présenter la contribution du réseau scientifique et technique (RST) du Ministère du logement, de l'équipement et des transports à la recherche normative et pré-normative en Europe dans le domaine du transport terrestre et de la construction.
Il prolonge le travail sur l'insertion du réseau scientifique et technique du Ministère dans la normalisation nationale et internationale.
Cette étude mettait l'accent, dans un contexte européen de plus en plus ouvert, sur les questions posées par l'intégration accrue entre les champs réglementaires et normatifs dans les domaines des transports terrestres et de la construction.
Le rapport permettait de conclure à une présence active et influente des diverses entités du RST du MELT dans la normalisation européenne internationale.
L'objet de la présente étude est de fournir au Ministère :
- une réflexion sur l'articulation entre activité de recherche et normalisation, c'est à dire sur les notions de recherche pré-normative et co-normative,
- une présentation détaillée de l'activité des groupes STAR et Norbuild, animés par le Comité Européen de Normalisation, incluant les modes d'accès disponibles aux sources du financement et leurs évolutions anticipées dans le cadre du 6ème PCRD,
- une présentation des stratégies des principaux Comités Techniques (CT) du Comité Européen de Normalisation (CEN) qui font l'objet d'une participation des experts du RST du MELT,
- une vue d'ensemble des activités des principaux réseaux techniques nationaux et internationaux intervenant dans les domaines de la R & D dans les secteurs BTP et transports.
Ces informations ont pour objet de nourrir la réflexion stratégique du Ministère quant à la politique de valorisation de la recherche qu'il souhaite développer au sein du réseau scientifique animé par la DRAST.
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