Politiques climat et efficacité énergétique - Synthèse des engagements et résultats de la France.
Plan climat de la France - Actualisation 2013.
Titre complémentaire- Plan climat 2004-2012. Face au changement climatique, agissons ensemble - Edition 2004.- 88 p.
Actualisation 2006 du Plan climat 2004-2012.- 68 p.
Plan climat de la France 2009. Mise en œuvre du Grenelle environnement. Edition 2009.- 127 p.
Actualisation 2011 du Plan climat.- 136 p.
Source- Paris : Ministère de l'écologie, 2013 - 39 p., tabl., graph.
Résumé- L’actualisation 2013 fait état des actions les plus structurantes mises en œuvre au niveau national pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, notamment au travers d’efforts d’amélioration de l’efficacité énergétique. Il constitue la synthèse des éléments présentés dans le rapport 2013 sur l’état des lieux des politiques d’atténuation du changement climatique et s’appuie également sur des éléments présentés dans le Plan national d’action efficacité énergétique.
L'actualisation 2011 présente les projections d'émissions pour la France à l'horizon 2020 et 2030, ainsi que les politiques et mesures mises en oeuvre par secteur (résidentiel, transports, industrie, agriculture et forêt, énergie, déchets).
Le rapport 2009 fait le point sur la politique climatique de la France, puis présente :
- une méthodologie pour l'actualisation du Plan Climat,
- les résultats de l'évaluation globale de l'évolution des émissions de gaz à effet de serre, ainsi que les méthodes et hypothèses retenues,
- les politiques et mesures transversales par secteur,
- une étude de sensibilité analysant les effets de la crise économique et du plan de relance sur les émissions de gaz à effet de serre.
- les mécanismes du Protocole de Kyoto,
- la stratégie nationale d'adaptation.
Édition 2004 : Ce document tente d'apporter une réponse globale aux enjeux du changement climatique. Il présente un plan d'action gouvernemental qui propose une campagne nationale de sensibilisation et d'adaptation : des transports durables, le secteur du bâtiment enrichi du domaine de l'écohabitat, une industrie durable notamment dans les champs de l'énergie et des déchets, une climatisation durable, des plans climats territoriaux et un État exemplaire, une recherche et prospective après 2010 au niveau international et un récapitulatif. Des annexes montrent la procédure d'élaboration du plan, des projections, une liste des gaz à effet de serre, une liste des changements prévus au cours du XXIe siècle, des acronymes et unités.
© Ministère de la Transition écologique et solidaire