Air et atmosphère. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 33.
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- Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable, 2008 - 34 p.
Résumé
- - Analyse des travaux des différents chantiers du Grenelle sous l’angle de la prise en compte de la pollution atmosphérique : approche sectorielle et transversale.
- Synthèse des dispositions de niveau législatif proposées en vue de la loi de programme issue du Grenelle : articles de politique générale, dispositions relatives à la qualité de l’air intérieur, mesures fiscales et financières, dispositions relatives à la planification locale et aux organismes agréés de surveillance de la qualité de l’air.
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