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A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010.
B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.
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- Montpellier : Cemagref, 2011 - tabl., bibliogr., ann., cartes
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- FRE
- ENG
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de recherche
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Résumé
- La directive cadre européenne sur l’eau (2000/60/EC; DCE) est l’une des directives environnementales les plus importantes de l’UE. Elle semble promettre des eaux plus propres et une meilleure situation écologique aquatique. Cependant, la nouveauté des exigences de la DCE et les délais serrés ont fait du premier cycle de mise en œuvre un exercice d’apprentissage « chemin faisant ». Il avait été fait l’hypothèse que les dispositifs institutionnels mis en place façonneraient l’application de la DCE et ses mesures. Or il s'est avéré que la mise en œuvre de la DCE ne dépendait pas tant de l’existence d’organisations de bassin, mais plutôt de la conviction partagée de l’importance de l’approche par bassin et de la correspondance entre institutions associées à la planification des mesures et institutions chargées de les mettre en œuvre.
Au sein du projet i-Five, trois approches innovantes pouvant aider la mise en œuvre de la DCE ont été identifiées et évaluées :
- Les Coopérations de zones en Basse-Saxe, dans lesquelles les autorités et les parties prenantes de différents secteurs travaillent ensemble en faisant le lien entre le local et le niveau du Land.
- Les “animateurs de bassin versant” en France qui sont des médiateurs entre le monde de l’eau et les collectivités locales, assurant le lien entre secteurs et permettant l’appropriation de la DCE au niveau local
- L’explorateur DCE aux Pays-Bas est un logiciel d’aide à la décision qui incorpore de l’expertise technique et écologique et qui peut aider à déterminer des objectifs de qualité et à sélectionner les mesures de restauration.
De plus, une méthode de “pré-tri” (“Quick Scan”) a été développée pour aider les gestionnaires de l’eau de régions différentes à repérer dans ces innovations ce qui peut les intéresser.
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