L'économie circulaire.
- Etat des lieux et perspectives. Rapport du CGEDD n° 009548-06. Novembre 2014.- 85 p.
- Quelques questions clefs. Rapport complémentaire. Rapport du CGEDD n° 009548-01. Juin 2015.- 91 p.
Source- Paris : Ministère de l'écologie, 2015 - 91 p., ann., graph., tabl.
Résumé- Rapport 2014
Après avoir défini l'économie circulaire, ce rapport en aborde les différents aspects : recyclage et valorisation des déchets, réemploi et réutilisation des produits et déchets, écoconception, écologie industrielle et territoriale, économie de la fonctionnalité, consommation collaborative, économie biosourcée. Il analyse le rôle et la mobilisation des différents acteurs, puis expose les enjeux de l'économie circulaire aux plans environnemental, économique et social. Il examine les différents leviers d'action dont disposent les pouvoirs publics et propose des orientations pour amplifier leur action : promouvoir une vision partagée des enjeux de l'économie circulaire ; veiller à la prise en compte des objectifs et démarches de l'économie circulaire dans les politiques publiques ; participer plus activement à l'élaboration de la politique européenne en la matière ; s'appuyer sur la mobilisation des acteurs ; investir dans la connaissance.
Rapport 2015
Ce rapport complète le rapport 2014 en approfondissant un certain nombre des thèmes qui y sont abordés. Il est composé de cinq parties, traitant successivement de :
- l'action des pouvoirs publics (la gouvernance publique de l'économie circulaire) ;
- l'action communautaire en matière d'économie circulaire et les sujets que la France doit mettre en avant dans ce cadre ;
- l'éco-conception ;
- l'économie circulaire dans le BTP ;
- la gestion de la ressource foncière.
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