Le coût économique et financier de la pollution de l'air. Le coût de l'inaction.
Tome 1 : Rapport.
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- Paris : Sénat, 2015 - 306 p., ann., graph., tabl., cartes
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- Sénat n° 610
Résumé
- La commission d'enquête a recensé tout d'abord les effets de la pollution de l'air (intérieur et extérieur) : conséquences sanitaires (maladies respiratoires, pathologies cardiaques, cancers du poumon, etc.) et non sanitaires (effets sur la végétation et la biodiversité, l'eau mais aussi les bâtiments). Elle a ensuite tenté d'en mesurer les coûts en s'adressant aux administrations, aux économistes experts et aux acteurs eux-mêmes. Elle a constaté la faiblesse de la mobilisation de l'Etat, observant notamment que les mesures proposées pour lutter contre la pollution de l'air sont les mêmes depuis la loi Laure de 1996 et qu'elles n'ont jamais été mis en oeuvre. A partir de ce constat, la commission a présenté des propositions dans quatre domaines : la recherche et le calcul du coût économique et financier de la pollution de l'air, les normes destinées à lutter contre la pollution, l'innovation, l'information et l'aide à la décision.
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