Fiscalité carbone et progrès social. Application au cas français.

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Résumé

Ce document revisite les débats sur les conséquences socioéconomiques et le choix des modalités d'une fiscalité carbone. Un diagnostic est d'abord tiré de l'examen d'un échec français. Il distingue les problèmes d'acceptabilité politique des limites de l'analyse économique pour définir les dispositifs. Il souligne l'importance de la discussion sur l'usage des recettes de la taxe, car ce point cristallise les difficultés politiques et conditionne la cohérence économique et juridique du projet au regard des objectifs recherchés (environnement, équité, compétitivité). Il montre que les outils d'analyse peuvent être améliorés pour accompagner cette discussion.
Un outil de simulation numérique est ensuite proposé et construit. Il permet de comparer les performances de dispositifs sur divers indicateurs (émissions de CO2, activité, emploi, inégalités, pauvreté, endettement), de décrire plusieurs points de vue sur le fonctionnement de l'économie, et de lier dans une démarche prospective le dossier climatique aux autres dossiers de réforme des prélèvements obligatoires. L'outil est enfin utilisé pour revisiter les controverses, clarifier les arbitrages et identifier les meilleures pistes de compromis.

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