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Aménagement : les évaluations environnementales revisitées, avec une procédure simplifiée pour les plans et projets sur l'environnement.
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Revue
Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le)
n° 5890
Source
07/10/2016 - p. 92-93
Thème
ENVIRONNEMENT
-
DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Sujets
DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
ETUDE D'IMPACT
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
IMPACT ENVIRONNEMENTAL
PROJET
REFORME
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