Évaluation environnementale. La phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser, (ERC). Actes du séminaire du 19 avril 2017.
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- Paris : Ministère de la transition écologique, 2017 - 73 p.
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Résumé
- Au sein de la séquence «éviter, réduire, compenser» (ERC), la phase d’évitement est souvent peu valorisée. Il s’agit pourtant d’une étape importante pour concevoir un projet de moindre impact environnemental.
Le séminaire sur la phase d’évitement de la séquence ERC, organisé par le CGDD, a été l’occasion d’échanger à partir, de retours d’expériences de professionnels sur la mise en œuvre et la valorisation de la phase d’évitement. Il s’est déroulé autour de quatre tables rondes :
- L’évitement aujourd’hui ;
- Les outils à disposition de l’évitement ;
- Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des plans/programmes et leur articulation avec les projets ;
- Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des projets.
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