Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Pour un retour à l'esprit de la loi littoral.ASSEMBLEE NATIONALE
LE GUEN (J)		2004
L'adhésion de la Bulgarie : un fort volontarisme européen en attente d'une reconnaissance rapide.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LAMBERT (J)		2004
ORapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au défi international.ASSEMBLEE NATIONALE
DOOR (JP)		2004
OTransport routier de marchandises. Mission parlementaire.ASSEMBLEE NATIONALE
HILLMEYER (F)		2004
OLa taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2004
Eléments pour une réforme des contrats de plan Etat - régions.ASSEMBLEE NATIONALE
GISCARD D'ESTAING (V); LE NAY (J)		2004
L'adhésion de la Roumanie en 2007 : une échéance à respecter.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
MYARD (J)		2004
OLe service minimum dans les services publics en Europe : comparer pour mieux réformer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LECOU (R)		2003
La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; ASSEMBLEE NATIONALE
HUNAULT (M)		2003
L'adhésion de la Slovénie à l'Union : un atout géopolitique pour l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
MARIANI (T)		2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |