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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2002
Propositions pour une nouvelle politique de promotion du vélo en France. Rapport au ministre de l'équipement. Rapport au ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
JUNG (A)		2002
Rapport sur la mer.ASSEMBLEE NATIONALE
BESSELAT (JY)		2002
L'évaluation : une nécessité en devenir. Rapport sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P)		2002
Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n° E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n° E 1407).ASSEMBLEE NATIONALE
BATAILLE (C)		2002
L'Europe de la navigation aérienne peut-elle prendre son envol ?ASSEMBLEE NATIONALE
MARIANI (T)		2002
Mission parlementaire relative à la création d'un observatoire de la délinquance (janvier 2002).ASSEMBLEE NATIONALE
CARESCHE (C); PANDRAUD (R)		2002
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : textes comparés.DOCUMENTATION FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
2002
Déréglementation des services portuaires. Résolution. Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes et sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires - Com (2001) 35 final/E 1702.ASSEMBLEE NATIONALE
DUPILET (D)		2002
L'euro, un passage réussi.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2002




 








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