Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Activités aéroportuaires, aménagement du territoire et développement durable. Premières rencontres parlementaires sur le transport aérien - Colloque du 7 février 2001.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N); COLLIN (Y)		2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
Troisième aéroport : un défi pour le développement durable du territoire ?ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P)		2001
Le Traité de Nice. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2001
Les transports publics de voyageurs à l'épreuve de la déréglementation.ASSEMBLEE NATIONALE
BOULAUD (D)		2001
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Présidence française : échec ou réussite ? Bilan de la présidence française. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
ODémocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)		2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)		2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |