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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les biocarburants dans l'Union européenne : un atout à valoriser.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLAUME (P)		2000
Le renforcement de la sécurité maritime : une ardente et pressante obligation pour l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2000
Transports en France et en Europe : éviter l'asphyxie. Rapport d'information déposé par la Commission de la production.ASSEMBLEE NATIONALE
LAJOINIE (A)		2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
Fonds monétaire international, Banque mondiale : vers une nuit du 4 août ? Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les activités et le contrôle du FMI et de la Banque mondiale.ASSEMBLEE NATIONALE
TAVERNIER (Y)		2000
La poste en Europe. Avenir et garantie d'un service public. Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil modifiant la directive 97/67CE en ce qui concerne la poursuite de l'ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Com (2000) 319 final; E 1520.ASSEMBLEE NATIONALE
BOULAUD (D)		2000
Volet territorial et contrat de plan Etat-régions : le pari des territoires.ASSEMBLEE NATIONALE
DANIEL (JC)		2000
Droit communautaire dans le domaine des transports. Rapport. Première lecture.ASSEMBLEE NATIONALE
SAUGUES (O)		2000
La loi Robien : une première évaluation. Rapport d'information sur les incidences économiques et financières de la loi n° 96-502 du 11 juin 1996 tendant à favoriser l'emploi par l'aménagement et la réduction conventionnelle du temps de travail.ASSEMBLEE NATIONALE
MEHAIGNERIE (P)		2000
Sécurité du transport de fonds. Première lecture.ASSEMBLEE NATIONALE
2000




 








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