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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OAudition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable. Compte rendu n° 60 du 6 juillet 2011.ASSEMBLEE NATIONALE
2011
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
OLes gaz et huile de schiste. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM); MARTIN (P)		2011
OGrand port maritime de Marseille. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2011
OLes nuisances sonores. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUILLON (C); MEUNIER (P)		2011
OSchéma national d'infrastructures de transport. Rapport.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2011
OEnjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GAILLARD (G)		2011
OL'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2010
OL'énergie éolienne. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); REYNIER (F)		2010




 








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