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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)		1998
Pour une politique régionale plus juste et plus efficace. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des fonds structurels - E 1061.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		1998
Les enjeux de la recherche communautaire. Le 5ème programme cadre de recherche et de développement de la Communauté européenne (PCRD).ASSEMBLEE NATIONALE
RIVASI (M)		1998
Quels équipements et quelles signalisations pour une meilleure sécurité routière ? Sixièmes rencontres parlementaires sur la route et la sécurité routière. Actes du colloque.ASSEMBLEE NATIONALE
MORIN (S); BODON (A); ELLENBERG (M)		1997
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi. - Rapport, première partie.- 264 p. - Deuxième partie et auditions.- 606 p.ASSEMBLEE NATIONALE
FUCHS (G); PAUL (D)		1997
Euro : quel calendrier?ASSEMBLEE NATIONALE
PANDRAUD (R)		1997
L'activité de mandataire en vente de véhicules automobiles neufs. Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur la proposition de loi.ASSEMBLEE NATIONALE
COUDERC (R)		1997
Le marché intérieur à la croisée des chemins.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PANDRAUD (R)		1997
A propos de la privatisation des chemins de fer japonais. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne sur la réforme des chemins de fer japonais.ASSEMBLEE NATIONALE
LEFORT (JC)		1997
Hors de la voie libérale, y-a-t-il pour le rail des chances de salut en Europe ? Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur le Livre blanc de la Commission européenne relatif au transport ferroviaire et sur les réformes des chemins de fer du Royaume-Uni et en Italie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHOLLET (P)		1996




 








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