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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les aides à l'emploi. Tome 1. Rapport. Tome 2. Auditions.ASSEMBLEE NATIONALE
PERICARD (M); NOVELLI (H)		1996
Les aides d'Etat : une politique communautaire efficace.ASSEMBLEE NATIONALE
ROUSSEAU (M)		1996
Les transports collectifs en Ile-de-France : le défi de la réforme. Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan. (AN 2892).ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M)		1996
La politique régionale européenne et son impact en France.ASSEMBLEE NATIONALE
LIGOT (M)		1996
Faut-il une Europe de la navigation aérienne ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'UE sur le contrôle de la navigation aérienne en Europe. (AN n°2953)ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		1996
Le ciel peut-il attendre ? Rapport d'information n°2797ASSEMBLEE NATIONALE
FEVRE (C)		1996
La loi Robien : une première évaluation.ASSEMBLEE NATIONALE
MEHAIGNERIE (P)		1996
Vers un PIB vert ? Pour la prise en "comptes" de l'environnement. Inventaire des réflexions relatives à l'introduction des coûts environnementaux en comptabilité nationale en France et à l'étranger.ASSEMBLEE NATIONALE
BRARD (JP)		1995
Quelles réformes pour l'Europe de demain ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'AN. pour l'Union Européenne sur les réformes institutionnelles de l'Union Européenne. Premières réflexions en vue de la conférence intergouvernementale de 1996. (AN 1939)ASSEMBLEE NATIONALE
CATALA (N); AMELINE (N)		1995
La France et la Méditerranée : les nouveaux enjeux. Rapport d'information déposé par la Commission des Affaires étrangères sur les nouvelles données de la politique étrangère de la France en Méditerranée.ASSEMBLEE NATIONALE
MYARD (J)		1995




 








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