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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les transports de marchandises en Europe. Sortir de l'impasse. (AN 1068)ASSEMBLEE NATIONALE
CHOLLET (P)		1994
Rapport relatif à l'exploitation commerciale des voies navigables.ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUMONT (R)		1994
La sécurité maritime : un défi européen et mondial. A.N. 1482. Rapport d'informationASSEMBLEE NATIONALE
JOSSELIN (C)		1994
Formation professionnelle. Tome 1. Rapport Tome 2. AuditionsASSEMBLEE NATIONALE
UEBERSCHLAG (J); GOASGUEN (C)		1994
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 de règlement par la Commission de la production et des échanges sur les conséquences économiques de l'Accord de libre-échange nord américain. (ALENA).ASSEMBLEE NATIONALE
SANTINI (A)		1994
Les transports ferroviaires et l'Europe: compte rendu de la table ronde sur les transports ferroviaires et l'Europe organisée par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne 6 juillet 1994.ASSEMBLEE NATIONALE
PANDRAUD (R); CHOLLET (P)		1994
ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
FLEURY (J); EMIN (JP)		1992
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes sur l'Europe et les DOM.ASSEMBLEE NATIONALE
KERT (C)		1992
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
Rapport de la commission d'enquête chargée d'étudier la situation actuelle et les perspectives de l'industrie automobile française. A - Rapport 365 p. B - Auditions 414 p.ASSEMBLEE NATIONALE
MASDEU ARUS (J); BECHE (G)		1992




 








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