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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
Rapport au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1992. Taxes parafiscales. Projet de loi de finances pour 1993. Rapport sur les taxes parafiscales. - 1992.ASSEMBLEE NATIONALE
1992
Rapport d'information sur les relations de la Communauté avec les pays d'Europe centrale et orientale.ASSEMBLEE NATIONALE
PEZET (M)		1992
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale sur l'évolution de la politique communautaire de libéralisation du transport aérien. (AN 3111).ASSEMBLEE NATIONALE
LIGOT (M)		1992
Rapport d'information déposé par la commission des finances de l'économie générale et du plan sur les remèdes à apporter à l'encombrement aérien.ASSEMBLEE NATIONALE
INCHAUSPE (M)		1992
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1991
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur la politique communautaire en matière de transport terrestres de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE
LEFORT (JC)		1991
Comment réduire les accidents de la route ? Actes du colloque du groupe d'études sur la route et la sécurité routière de l'A.N. 16 Mai 1991. Table ronde 1 - Offrir un environnement plus sur à l'usager. Table ronde 2 - Améliorer la sécurité des véhicules. Table ronde 3 - Un système de contrôles et de sanctions adapté. Table ronde 4 - Une politique de formation et de communication ciblée et relayée.ASSEMBLEE NATIONALE; PREVENTION ROUTIERE; ASSOCIATION DES SOCIETES FRANCAISES D'AUTOROUTES
1991




 








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