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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur la politique de l'énergie. Vol. I - Exposé de discussions en Commissions. 171 p., tabl., graph. Vol. II - ann. 149 p., bibliogr., tabl.ASSEMBLEE NATIONALE
QUILES (P)		1981
La politique des transports : relance d'un projet de liaison fixe trans-manche et élaboration d'une politique commune des transports aériens. Rapport établi au nom de la délégation de l'AN pour les Communautés européennes.ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Projet de loi approuvant le plan intérimaire pour 1982 et 1983.ASSEMBLEE NATIONALE
1981
Plan intérimaire. Recueil de notes sur le plan intérimaire 1982-1983. Assemblée Nationale. - ANSART (G). - Avis au nom de la Commission de la production approuvant le plan intérimaire 1982-1983.ASSEMBLEE NATIONALE
ANSART (G)		1981
Rapport relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. Titres III et IV.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1981
- Rapport d'information sur l'activité des Communautés européennes, 1980, 218 p. (du 01-04-1980 au 30-09-1980) - Rapport d'information établi au nom de la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes, 1983, 334 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour les communautés européennes
1980
Rapport sur la situation de l'emploi et le chômage.ASSEMBLEE NATIONALE
SEGUIN (P)		1979
Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi adopté par le Sénat relatif aux transports publics d'intérêt local. (A.N. n°1018)ASSEMBLEE NATIONALE
COLOMBIER (H)		1979
Aménagement de la fiscalité directe locale. Rapport au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi (n°689) adopté par le Sénat.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (AG)		1979
Avis de rapports et projets de loi pour les finances locales 1978 - 1979.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
1978




 








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