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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
ORemettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental. Rapport d'information déposé en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); PATERNOTTE (Y)		2009
OImaginer les métropoles d'avenir.ASSEMBLEE NATIONALE
PERBEN (D)		2009
OL'utilisation des pesticides en France. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2009
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
ORapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ)		2009
OMission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CLAEYS (A); GORGES (JP); HABIB (D)		2009
OMesurer pour comprendre - Rapport d'information par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008
OTransports et développement durable. Rapport d'information - Compte-rendu de la rencontre parlementaire du 10 juillet 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
EMORINE (JP); OLLIER (P)		2008




 








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