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Auteur : "ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le traité de Lisbonne. - Rapport Assemblée Nationale - Tome 1.- 117 p. - Rapport Sénat.- 86 p.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne; SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
LEQUILLIER (P); FRANCOIS PONCET (J)		2008
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
OGalileo : un pilier majeur de la puissance scientifique et technologique de l'Europe. Rapport d'information sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEFLESSELLES (B); DELEBARRE (M)		2007
OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Les perspectives démographiques de l'Europe : assurer notre avenir commun par des politiques coordonnées.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
FRANCO (A)		2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
Une stratégie renforcée pour l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)		2006
Où va l'Europe ? Le point de vue de neuf pays de l'Union.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LEQUILLER (P); FRANCO (A); DEFLESSELLES (B)		2006
OLa politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Rapport d'information sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour une Europe en mouvement. Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du Livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006




 








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