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"ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT"
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La prise en compte de l'environnement dans les emplacements réservés des plans d'occupation des sols. Rapport final. Novembre 1983.
SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
CHAPUY (Pierre)
Rapport de stage. Les auditions publiques. Avril 1981/Avril 1982.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
GAST (Gérard)
Le guide de la nouvelle enquête publique.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
Etude d'impact sur l'environnement : le remembrement. Document méthodologique.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
P.O.S et environnement.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
MIRENOWICZ (Philippe); HUBERT (Thierry); MINDU (Patrick)
Protection rapprochée des cours d'eau contre les effets de l'érosion des terres agricoles.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CEMAGREF; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
DUVOUX (B)
Prise en compte de l'environnement dans les plans d'occupation des sols. Mars 1984. A - Introduction générale de l'étude. B - Le milieu naturel. C - Santé, sécurité, urbanisme. D - Milieu physique et pollution. E - Le P.O.S et le bruit. F - Prise en compte du paysage dans les P.O.S. G - Planification et environnement.
ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; CETE Lyon
Recueil des principaux textes relatifs à l'élaboration et l'instruction des projets routiers.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
L'érosion des sols cultivés en France: développement actuel et actions entreprises.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'AGRICULTURE
Etudes d'impact sur l'environnement (article 2 de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature). Jurisprudence 1979-1982. Fiches analytiques.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT
JANIN (Patrick); SESTIER (Jean-François)
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