Résultats de recherche - Temis - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "BESSELAT (JY)"

1 - 3 résultats affichés sur 3

Titre	Auteur	Année
COUANAU (R) : Création du registre international français. (Avis - 1ère lecture).- 66 p. BESSELAT (JY) : Création du registre international français (rapport n° 2039)	ASSEMBLEE NATIONALE COUANAU (R); BESSELAT (JY)	2005
Maritime. La taxe au tonnage pour soutenir l'armement.	BESSELAT (JY)	2002
Rapport sur la mer.	ASSEMBLEE NATIONALE BESSELAT (JY)	2002

1 - 3 résultats affichés sur 3