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"BROSSIER (C)"
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L'imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997. Une nouvelle étude du Conseil général des Ponts et Chaussées et du Comité des directeurs transports du ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement.
BROSSIER (C); LEUXE (A)
2001
Coûts routiers. L'imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 : des coûts complets intégrant les effets environnementaux.
SES
BROSSIER (C); LEUXE (A)
2000
Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); LEUXE (A)
1999
Infrastructures. Dessertes Alpines : les avis prudents du rapport Brossier.
BROSSIER (C)
1998
La politique française des transports terrestres dans les Alpes.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); BLANCHET (JD); GERARD (M)
1998
Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) A - Rapport - 79 p., annexes B - 16 annexes - Noter annexe 15 : Protocole de La Rochelle du 22 mai 1992 entre la France et le Luxembourg et entre la France et l'Allemagne (non paru au Journal officiel)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BERNARDINI (C); BLANC (A); BROSSIER (C)
1996
Nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport (Affaire 91-105). A - Rapport.- 23 p., 13 annexes B - Annexes.- pag. mult., tabl., graph. C 1 - Mise à jour du rapport n°91-105 relatif à la nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport routier (rapport Brossier) en fonction des éléments du rapport Boiteux sur les méthodes d'évaluation des projets d'infrastructure.- 1996.- 30 p., tabl., graph. C 2 - Annexes (16) - tabl., graph., bibliogr.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); AYOUN (P); LEUXE (A)
1996
La réforme de la filière portuaire.
BROSSIER (C)
1995
Rapport de la mission sur le projet de TGV Méditerranée - CGPC n° 95-101
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BLANC (A); BROSSIER (C); GERARD (M)
1995
L'emploi et l'organisation du travail dans les transports.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BROSSIER (C); BONNAFOUS (A); BESSAY (G)
1995
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