Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "BROUANT (JP)"

1 - 4 résultats affichés sur 4

Titre	Auteur	Année
Code de la construction et de l'habitation commenté - Edition 2009.	BROUANT (JP)	2009
L'irruption de la sûreté dans le champ du droit et de l'urbanisme.	BROUANT (JP)	2008
La compétence habitat des intercommunalités : les jeux ambigus du législateur.	BROUANT (JP)	2005
Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération.	GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT BROUANT (JP)	2005

1 - 4 résultats affichés sur 4